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CET

 

Accord Groupe

27/06/2023 Accord Groupe sur le Compte Epargne Temps
Version 2 Vos premiers pas avec le nouvel accord Groupe CET (Compte Epargne Temps)

 

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Détails
Écrit par : CFE-CGC - TSN - Thales Services Numériques
Catégorie : Documents
Mis à jour : 3 Février 2024

SMC

 

Salaire Minimum de la Convention

22/01/2021 Accord national sur le barème des appointements minimaux garantis des Ingenieurs et Cadres a partir de l'année 2021
18/03/2022 Accord national sur le barème des appointements minimaux garantis des Ingenieurs et Cadres a partir de l'année 2022

 

 

 

Détails
Écrit par : CFE-CGC - TSN - Thales Services Numériques
Catégorie : Documents
Mis à jour : 15 Avril 2022

QVT

 

Accord Groupe

20/04/2018 Accord Groupe sur la qualité de vie au travail au sein du Groupe Thales

 

Détails
Écrit par : CFE-CGC - TSN - Thales Services Numériques
Catégorie : Documents
Mis à jour : 3 Février 2024

NAO

 

Procès-Verbaux sur les mesures salariales et l'organisation du travail

2025

02/02/2025 NAO 2025: Procès-verbal d'accord sur l'organisation du travail

 

2024

17/01/2024 NAO 2024: Procès-verbal de désaccord sur les mesures salariales applicables
17/01/2024 NAO 2024: Procès-verbal de désaccord sur l'organisation du travail

 

Détails
Écrit par : CFE-CGC - TSN - Thales Services Numériques
Catégorie : Documents
Mis à jour : 27 Juin 2025

Mobilité / Déplacements

 

Mobilité

 

Accord Groupe

25/11/2019 Accord Groupe relatif à la mobilité individuelle des salariés

 

Accord Entreprise

24/03/2026 Accord relatif à l'accompagnement du développement de la mobilité durable et à la réduction de l'empreinte carbone associée aux trajets du quotidien au sein de la société Thales Services Numériques SAS

 

 

Déplacements Professionnels

 

Accord Groupe

23/11/2021 Accord Groupe sur les déplacements professionnels
02/04/2024 Avenant n°2 à l'Accord Groupe sur les conditions de déplacements

 

Note Groupe Indemnités / Remboursements déplacements

2025 La note de Nicolas Flamant de 2025 sur les indemnités/remboursements
2024 La note de Nicolas Flamant de 2024 sur les indemnités/remboursements
2022 La note de Pierre Groisy de 2022 sur les indemnités/remboursements

 

Accord Entreprise

15/09/2025 Mémo régles et bonnes pratiques en matière de voyages et déplacement
01/06/2024 Revalorisation du montant des indemnités de site de la région parisienne - 2024
01/06/2024 Revalorisation du montant des indemnités de site de Toulouse et Bordeaux - 2024
01/03/2024 REMBOURSEMENT DES FRAIS EN METROPOLE ET HORS METROPOLE INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES
01/06/2023 ACCORD SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE TRANSFERT D’EQUIPES DU SITE CHOLET TSN VERS LE SITE DE CARQUEFOU TSN
12/05/2023 Mémo TSN pratiques Voyages Séminaires
   

 

Détails
Écrit par : CFE-CGC - TSN - Thales Services Numériques
Catégorie : Documents
Mis à jour : 26 Mars 2026
  1. Handicap
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  3. Égalité Pro
  4. Dispositions Sociales

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NAO 34 Elections 17 Thales 15 Groupe 14 Négociation 13 Intersyndicale 12 Metallurgie 12 TSN 12 Accords 12 Convention 11 Collective 10 salaires 10 intéressement 9 Elections 2025 9 participation 8 Mobilisation 8 Informations 7 accord 7 CSE 7 fiche 7

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